La foire aux questions

Les réglementations varient selon les municipalités. Certaines d'entre elles, des villes plus densément peuplées, exigent parfois que les appareils de chauffage au bois soient certifiés. Il est donc important de se renseigner sur la réglementation en vigueur.

Depuis 2009, le gouvernement du Québec impose que tous les appareils vendus sur l'ensemble du territoire soient certifiés (EPA et/ou CSA B415.1). Les seuils d'émission de fines particules dans l'air tolérés par ces certifications ont évolué depuis, passant de 7,5 grammes de fines particules émises par heure (g/h) à 2,5 g/h.

En 2018, la ville de Montréal a adopté la réglementation la plus restrictive au Québec et interdit l'utilisation d'appareils émettant plus de 2,5 g/h.

Il est important de se renseigner sur la réglementation en vigueur dans chaque municipalité. Certaines d'entre elles, des villes plus densément peuplées, dont Montréal et Québec, ont adopté des réglementations pour permettre uniquement l'utilisation d'appareils certifiés.

Absolument ! Vous pouvez toujours profiter de la chaleur et du réconfort du chauffage au bois. Depuis 2009, tous les appareils de chauffage au bois vendus au Québec sont certifiés. Les appareils vendus en ce moment répondent aux normes sur tout le territoire québécois. En effet, la norme EPA est actuellement de 2,5 g/h, ce qui répond même à la réglementation de la Ville de Montréal, qui est la plus restrictive.

Chaque appareil dispose de son propre manuel d'installation qui est fourni par le manufacturier. L'installation doit se faire par un installateur qualifié. Vous pouvez vous référer à votre détaillant pour plus de détails ou auprès d'un installateur membre de l'Association des professionnels du chauffage (APC). Cliquez ici pour trouver un détaillant ou installateur près de chez vous. Trouver un détaillant

Ces programmes ne sont pas répandus. Nous vous invitons à vous adresser à votre municipalité ou encore à un détaillant d'appareil de chauffage au bois pour vous renseigner sur ce type de programme.

Les réglementations varient selon les municipalités. Certaines d'entre elles, des villes plus densément peuplées, exigent parfois que les appareils de chauffage au bois soient certifiés. Il est donc important de se renseigner sur la réglementation en vigueur.

Il faut toutefois savoir qu'un appareil certifié respecte les normes d'émissions de particules fines les plus rigoureuses. Ainsi, il réduit de plus de 90 % les particules fines rejetées dans l'air comparativement à un appareil de vieille génération et non certifié. Il est également plus écoénergétique. Chaque bûche de bois utilisée produit davantage de chaleur pour une faible consommation de bois.

Pour savoir si votre appareil est certifié :

• Les appareils certifiés possèdent une plaque d'homologation faisant référence à la norme EPA et/ou CSA B415.1, ainsi qu'à leur taux d'émissions;
• Tous les appareils vendus avant 1990 ne sont pas certifiés. Pour les appareils installés entre 1990 et 2009, ils peuvent être certifiés ou non. Il faut faire la vérification à partir de la plaque d'homologation. Après 2009, tout appareil vendu au Québec est certifié.

Les réglementations varient selon les municipalités. Certaines d'entre elles, des villes plus densément peuplées, exigent parfois que les appareils de chauffage au bois soient certifiés. Il est donc important de se renseigner sur la réglementation en vigueur.

En période de mauvaise qualité de l'air ou de smog, certaines municipalités peuvent aussi restreindre l'utilisation des appareils de chauffage au bois, il est donc nécessaire de prendre connaissance des réglementations municipales.

Aucune indication ne pointe en ce sens actuellement. Toutefois, certaines municipalités forcent le remplacement ou le retrait des vieux appareils non certifiés et plus polluants afin d'améliorer la qualité de l'air. C'est le cas principalement dans les villes plus densément peuplées. Les réglementations varient d'une municipalité à l'autre, il s'agit de bien s'informer pour s'assurer d'être conformes.

Les appareils de chauffage sont toujours permis partout au Québec même si des municipalités exigent des appareils certifiés à faible émission de particules fines. La technologie évolue en continu pour accroitre la performance des appareils de chauffage au bois et réduire les émissions de fines particules dans l'air. Le chauffage au bois est aussi une source d'énergie alternative qui, pour plusieurs, assure une sécurité supplémentaire en période hivernale en plus de contribuer à réduire la demande d'électricité lors de pointes de consommation.

Oui, tout à fait ! Il faut toutefois s'assurer que son appareil respecte la réglementation en vigueur dans sa municipalité.

La majorité des villes, dont Montréal et Québec, permettent l'utilisation d'un appareil non conforme pour une durée limitée dans le cadre d'une panne d'électricité d'une certaine durée. Validez la réglementation dans votre ville. Il est également important de s'assurer de la sécurité de son appareil au moment de son utilisation, surtout si celui-ci n'a pas fonctionné depuis un moment.

Principalement, ce sont les villes plus densément peuplées qui ont adopté une réglementation spécifique. Voici les réglementations pour certains des grands centres :
Montréal
Québec
Laval

Il est possible de vendre votre appareil de chauffage ou de vous en procurer un de seconde de main. Toutefois, avant d'acheter un appareil de chauffage d'occasion, il faut s'assurer qu'il réponde à la réglementation en vigueur. Il est aussi fortement recommandé de faire appel à un installateur qualifié afin d'assurer la sécurité et la conformité de l'installation.

Bien que les réglementations varient en fonction des municipalités, des villes tolèrent l'utilisation de vieux appareils, bien qu'elles encouragent leur remplacement par des appareils certifiés. Montréal a la réglementation la plus restrictive et interdit d'utiliser un appareil à combustible solide qui émet plus de 2,5 g/h. À Québec, seuls les appareils certifiés seront autorisés à compter du 1er septembre 2026.

Non, ce sont uniquement les appareils de chauffage au bois. Les cuisinières, les foyers à l'anthracite, les foyers de masse, les évaporateurs acéricoles ou les foyers au gaz ne sont pas visés.

Non, les règlementations qui encadrent le chauffage au bois concernent uniquement les combustibles solides, soit les bûches et les granules de bois.

Un appareil au bois certifié selon la norme EPA ou CSA B415.1 possède une plaque d'homologation qui en fait mention. Un appareil dont la plaque d'homologation ne fait aucune mention sur la certification EPA ou CSA B415.1 est un appareil qui n'a pas passé les test EPA ou CSA B415.1 tel que les vieux appareils datant d'avant la norme; appareils conçus pour brûler ses émissions; appareils décoratifs; foyer de maçonnerie ou appareils non couvert par la norme (ex. Foyer de masse)

Un appareil EPA ou CSA B415.1 a été conçu pour brûler ses gaz et les particules fines. En le faisant, vous obtenez un très bon rendement et vous réduirez de plus de 90% vos émissions de particules fines, selon l'appareil.

Un appareil EPA ou CSA B415.1 est un chauffage d'appoint efficace.

Comparativement à un appareil non certifié, lorsqu'utilisé adéquatement avec du bois sec, les appareils certifiés EPA ou CSA B415.1 sont suffisamment chaud pour éliminer une grande partie de créosote. Ils sont plus propres, font moins de cendre et les risques de feux de cheminées sont considérablement réduit. Quelques minutes après l'allumage, les appareils EPA ou CSA B415.1 ne produisent plus de fumée visible et aucune odeur.

Le poêle à bois est un appareil de chauffage autoportant.

L'encastrables à bois , est un appareil de chauffage inséré dans un foyer de maçonnerie (en pierre) ou un foyer préfabriqué ouvert (porte non scellée) déjà existant dont la vocation est la mise à niveau du foyer au standards d'efficacité et de performances requises. Un encastrable à bois est un appareil qui s'installe uniquement dans un foyer ouvert et déjà existant dans la maison.

Le foyer au bois est un appareil cloisonné dans un mur. Communément appelé foyer à dégagement zéro puisqu'il peut être intégré à des matériaux combustibles typique aux nouvelles constructions ou lors de rénovations.

Un appareil dont la plaque d'homologation ne fait aucune mention sur la certification EPA ou CSA B415.1 est un appareil qui n'a pas passé les test EPA ou CSA B415.1 tel que les vieux appareils datant d'avant la norme; appareils conçus pour brûler ses émissions; appareils décoratifs; foyer de maçonnerie ou appareils non couvert par la norme (ex. Foyer de masse).

Un foyer de maçonnerie possède une chambre de combustion et une cheminée fabriquée à 100% de pierres ou de briques et selon une méthode ancestrale très précise. Typique des anciennes constructions, ils sont majestueux mais source de perte de chaleur dans une maison. Comme il est très onéreux d'en modifier la forme, il existe des encastrables (parfois appelés cassettes) conçus pour mettre à niveau ces foyers. Les foyers de maçonnerie ne possèdent aucune plaque d'homologation.

Un foyer de masse est un appareil de chauffage de très grande dimension constitué de matériaux lourds comme de la brique ou du béton. Ce type d'appareil retient un maximum de chaleur provenant de la combustion, ce qui permet une diffusion de façon homogène en temps et en intensité. La cheminée est munie d'une trappe pour empêcher la chaleur de sortir lorsque le feu est éteint. Les foyers de masse sont permis dans la majorité des réglementations tel Montréal et Québec. Pour plus d'information sur la réglementation, veuillez-vous informer auprès de votre municipalité.

Il s'agit d'un appareil à dégagement zéro, d'un encastrable ou d'un poêle. Ce genre d'appareils possèdent un registre d'air afin de réduire la quantité d'oxygène dans la chambre de combustion et ainsi allonger le temps de chauffe. Les appareils à combustion lente d'ancienne génération (non certifié EPA ou CSA B415.1) émettent énormément de particules fines puisque le manque d'oxygène requis pour permettre une combustion lente est insuffisante pour brûler les gaz émis par les fumées.

Les appareils de nouvelles générations certifiés EPA ou CSA B415.1 possèdent également un registre d'air soit à manipulé manuellement ou préréglé en usine. La différence c'est que via différentes techniques la quantité d'air requise dans ces appareils est mieux contrôlée et permet une combustion efficace et propre soit moins de 90% d'émission de particules fines par rapport à un appareil similaire non certifié.

Un appareil dont la plaque d'homologation ne fait aucune mention sur la certification EPA ou CSA B415.1 est un appareil qui n'a pas passé les test EPA ou CSA B415.1 tel que les vieux appareils datant d'avant la norme; appareils conçus pour brûler ses émissions; appareils décoratifs; foyer de maçonnerie ou appareils non couvert par la norme (ex. Foyer de masse)

Un appareil aux granules est un appareil qui utilise le granulé de bois, également appelé pellet, comme combustible. Les granules sont déposés dans un réservoir majoritairement situé au-dessus de l'appareil et l'alimentation du foyer se fait en continu. Il y a des poêles ainsi que des encastrables aux granules disponibles sur le marché et ils sont assujettis à la certification EPA ou CSA B415.1.

Comme le combustible est contrôlé à la fabrication et que l'appareil contrôle sa combustion par un circuit électronique, l'efficacité est maximum en tout temps. Ces appareils peuvent être démarré et arrêter de façon automatisée, par un thermostat. La quantité de granules qui entre dans le réservoir peut permettre une utilisation pendant plus d'une journée.

L'appareil dont la plaque d'homologation ne fait aucune mention sur la certification EPA ou CSA B415.1 est un appareil qui n'a pas passé les test EPA ou CSA B415.1 tel que les vieux appareils datant d'avant la norme; appareils conçus pour brûler ses émissions; appareils décoratifs; foyer de maçonnerie ou appareils non couvert par la norme (ex. Foyer de masse)

Tous les appareils de chauffage au bois au Québec sont soumis à un processus de certification rigoureux afin de se conformer à plusieurs normes de sécurité et de performance, dont la quantité de particules fines rejetées dans l'atmosphère. Les appareils de chauffage et dont l'utilisation n'est pas considérée occasionnelle (appareils de type décoratif) doivent obligatoirement obtenir la certification EPA ou CSA B415.1.

La norme EPA réfère à la norme de l'Agence américaine de la Protection de l'Environnement (Environmental Protection Agency). Pour veiller à son respect, EPA certifie des laboratoires qui réalisent les essais sur des appareils en respect des protocoles établis.

Le terme CSA réfère au Groupe CSA, un leader mondial dans l'élaboration de normes et de processus d'inspections.

Les deux normes attestent du rendement d'un appareil de chauffage au bois de façon générale, notamment en mesurant les particules qu'il émet dans l'air. Pour être certifié, un appareil ne doit pas émettre plus de particules fines que le seuil fixé. Le seuil a été abaissé au fil du temps. Aujourd'hui, le seuil autorisé est de 2,5 grammes de fines particules dans l'air par heure (2,5 g/h).

Dans les deux cas, les tests sont menés par des laboratoires indépendants qui doivent être certifiés ISO, être accrédités par l'Agence canadienne des normes, en plus d'être approuvés explicitement par EPA pour attester de la norme EPA.

Les tests impliquent toute une série de directives strictes prescrivant, par exemple, la façon d'allumer l'appareil, la période pendant laquelle il doit être chauffé (environ deux journées minimalement), la charge de bois à respecter, le poids et le taux d'humidité du bois, etc. Les émissions de particules sont déterminées à partir d'un filtre qui capte les particules dont le poids sera ensuite mesuré. La méthode de mesure des particules émises est aussi normée (ASTM 2515).

Le rapport de test d'un appareil de chauffage peut contenir jusqu'à 1 000 pages et doit inclure, par exemple, les fichiers de mesure, les conclusions des tests, les notes, les dessins de l'appareil, les manuels d'utilisation, etc.

Dans le cas d'EPA, la certification est valide pour une période de cinq ans. Au terme de cette période, si les normes ont changé, l'appareil est soumis automatiquement à un nouveau test. Si aucun changement n'est survenu, le fabricant doit alors demander un renouvellement de sa certification et démontrer que l'appareil satisfait toujours aux exigences en matière d'émissions telles qu'elles étaient lors de sa certification initiale. Cela dit, l'EPA peut néanmoins exiger que l'appareil soit à nouveau soumis au test.

Les appareils certifiés possèdent une plaque d'homologation faisant référence à la norme EPA ou CSA B415.1, ainsi qu'à leur taux d'émissions. Il est également bon de savoir que tous les appareils vendus avant 1990 ne sont pas certifiés. Pour les appareils installés entre 1990 et 2009, ils peuvent être certifiés ou non. Il faut faire la vérification à partir de la plaque d'homologation. Après 2009, tout appareil vendu au Québec est certifié.

Le terme EPA est l'abréviation de l'Agence américaine de la Protection de l'Environnement (Environmental Protection Agency). Lorsqu'un appareil porte cette certification, il respecte la norme visant à réduire les émissions de fines particules dans l'air, les diminuant de plus de 90 % par rapport à un appareil de vieille génération non certifiée.

Ces deux normes sont celles reconnues en Amérique du Nord et au Québec. Pour recevoir la certification, un appareil est soumis à une série de tests, de mesures et de vérifications documentaires.

Certes, les seuils d'émissions mesurés en laboratoire dans des conditions extrêmement contrôlées peuvent varier de ceux qu'obtient un citoyen chez lui. Bien que les émissions puissent varier, on ne parle que de quelques unités de g/h supplémentaires. Dans tous les cas, la performance des appareils certifiés est de très loin supérieure à celle des appareils d'ancienne génération non certifiés, qui peuvent émettre jusqu'à 50, 70 et même 100 g/h.

Les méthodes de test évoluent constamment et s'améliorent. L'industrie est engagée à réduire la pollution en continuant à offrir aux consommateurs une source de chaleur de secours fiable à partir d'une ressource renouvelable.

Le laboratoire Polytests, certifié ISO 17025, réalise de tels tests au Québec. Ce laboratoire collabore avec les agences de certification reconnues comme CSA, en plus d'être accrédité par l'EPA.

Il s'agit de l'unité de mesure utilisée pour la certification des appareils de chauffage au bois. C'est la quantité de particules fines émise par heure d'utilisation de l'appareil. La norme EPA actuelle se situe à 2,5 grammes/heure, c'est aussi le cas pour la norme canadienne CSA B415.1. Ces normes respectent toutes les réglementations en vigueur au Québec.

Les réglementations varient selon les municipalités. Certaines d'entre elles, principalement les villes les plus densément peuplées, exigent des appareils de chauffage au bois certifiés. Il est important de se renseigner sur la réglementation en vigueur.

Au Québec, le Règlement sur les appareils de chauffage au bois exige que tous les appareils vendus respectent les normes de la United States Environmental Protection Agency (EPA) et de l'Association canadienne de normalisation CAN/CSA B415.1. De plus, certaines municipalités ont des règlementations qui encadrent l'utilisation des appareils de chauffage au bois, principalement les villes les plus densément peuplées, et exigent des appareils de chauffage au bois certifiés. Il est important de se renseigner sur la réglementation en vigueur.

Pour réduire les émissions de particules fines de votre système de chauffage au bois, assurez-vous d'utiliser du bois de chauffage sec, qui ne renferme pas plus de 20 % d'humidité. Il s'agit d'une condition essentielle pour que les appareils à haut rendement puissent offrir une combustion à faibles particules fines. Pour une bonne combustion, le diamètre des bûches ne devrait pas excéder 15 cm (6 po) et leur longueur devrait être de 35 à 40 cm (14 à 16 po). Il demeure que l'utilisation d'un appareil certifié est la meilleure façon de minimiser les émissions de particules fines dans l'air.

Tous les appareils de chauffage au bois vendus en ce moment émettent moins de 2,5 grammes de particules par heure et sont conformes à toutes les réglementations en vigueur au Québec.

Plusieurs bonnes pratiques permettent d'obtenir un chauffage au bois écoresponsable, en voici quelques-unes.

1. Assurez-vous d'avoir un appareil de chauffage certifié. Ceux-ci réduisent de plus de 90 % les particules fines rejetées dans l'air comparativement à un appareil de vieille génération non certifiée.
2. Assurez-vous que votre bois de chauffage est sec et qu'il ne renferme pas plus de 20 % d'humidité. Il s'agit d'une condition essentielle pour que les appareils à haut rendement puissent offrir une combustion à faibles particules fines. Pour une bonne combustion, le diamètre des bûches ne devrait pas excéder 15 cm (6 po) et leur longueur devrait être de 35 à 40 cm (14 à 16 po).
3. Choisissez une essence de bois qui favorisera la production de chaleur. Les bois durs et denses comme l'érable et le chêne ont une bonne valeur calorifique. Ils produisent des feux et de la braise qui durent longtemps. Ils permettent ainsi aux poêles et foyers d'offrir leur plein rendement.
4. Faites attention à ne pas trop surcharger votre appareil ou à ne pas l'ouvrir trop fréquemment, cela crée une perte de combustion et réduit l'efficacité.

Les appareils de vieille génération sont beaucoup moins efficaces sur le plan de la combustion et émettent une plus grande quantité de particules fines dans l'air, ce qui peut être nuisible pour la santé. Les appareils certifiés utilisent les dernières technologies pour accroitre l'efficacité de la combustion et réduire ainsi leur impact sur la qualité de l'air.

Pour obtenir du bois sec et favoriser la combustion, le bois doit être coupé et fendu l'hiver (alors qu'il n'y a pas de sève), et correctement entreposé durant tout l'été. C'est-à-dire qu'il doit être cordé dehors, à l'abri de la pluie, en rangées séparées et assez espacées pour permettre à l'air de circuler. Il ne doit pas reposer directement au sol.

Tous les appareils vendus au Québec doivent être homologués selon des critères très sévères dont l'objectif permet leur installation en toute sécurité et un contrôle du taux de rejet de particules fines dans l'atmosphère. Au Québec, deux certifications légifèrent le taux de particules fines qu'un appareil peut émettre : les normes EPA et CSA B415.1.

Les foyers décoratifs sont des appareils qui sont destinés à être utilisés occasionnellement, de là le terme décoratif /ambiance. Ils ne sont pas soumis à la législation EPA ou CSA B415.1.

EPA et CSA B415.1 sont des normes pour les foyers à plus grande efficacité conçus pour un chauffage d'appoint.

Les foyers au bois décoratif ne sont pas légiférés par les normes EPA et CSA B415.1 parce qu'ils sont destinés à être utilisé de façon occasionnelle et ne sont pas conçus pour chauffer.

Tous les foyers décoratifs peuvent être vendus au Québec. Certaines municipalités ont réglementé l'utilisation de ces appareils. Pour connaître la règlementation qui s'applique à votre ville, nous recommandons de valider auprès des instances municipales de votre région.

Puisque les foyers au bois décoratifs sont utilisés occasionnellement, et ne sont pas destiné à chauffer une pièce, ils ne sont pas assujettis aux normes EPA et CSA B415.1. Toutefois, Il existe pour ce type d'appareils la norme EPA qualifiée. Au Québec, cette norme n'est pas exigée.

Les foyers décoratifs sont permis sans contrainte dans la grande majorité des municipalités du Québec. Certaines villes ont mis en place une réglementation pour encadrer l'utilisation de ce type d'appareil. Vous pouvez en apprendre plus sur les règlementations en vous informant auprès de votre municipalité.

Les foyers décoratifs sont permis de façon générale. Tout comme pour les appareils de chauffage, il convient de valider la réglementation en vigueur. La Ville de Québec, notamment, prévoit certaines restrictions dans les années à venir.